En Tunisie, de la plainte au tribunal, le parcours du combattant des femmes victimes de violences

Mal­gré la pénal­i­sa­tion de la vio­lence con­ju­gale, les Tunisi­ennes doivent faire face aux craintes de la société et au manque de moyens des asso­ci­a­tions. Ahlam* sort de son...

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Mal­gré la pénal­i­sa­tion de la vio­lence con­ju­gale, les Tunisi­ennes doivent faire face aux craintes de la société et au manque de moyens des asso­ci­a­tions.

Ahlam* sort de son sac à main une poignée de feuilles pliées en deux. Des cer­ti­fi­cats médi­caux à l’en-tête «Min­istère de la San­té, République tunisi­enne», comme pour prou­ver ses dires. «S’il savait que je venais ici, je me ferais frap­per encore plus, c’est dan­gereux», lance-t-elle rapi­de­ment. Ahlam sort d’une séance d’ «écoute sol­idaire» au cen­tre d’écoute et d’orientation de l’Association tunisi­enne des femmes démoc­rates (ATFD), au coeur de la cap­i­tale. Cette femme de 43 ans, mère de trois enfants et femme au foy­er, vient ren­con­tr­er les bénév­oles de l’association depuis deux ans, à la recherche de sou­tien et de con­seils. Cela fait des années que son mari la bat, racon­te-t-elle en mon­trant son nez, cassé, et les dents man­quantes au fond de sa bouche. «Je vais bien­tôt voir un avo­cat. Je veux sim­ple­ment réclamer mes droits et retrou­ver mon bon­heur», souf­fle Ahlam. En Tunisie, la vio­lence con­ju­gale est un délit puni de 2 à 5 ans de prison selon la grav­ité des blessures physiques infligées. Mais entre ce qu’on peut lire dans le Code pénal et la réal­ité vécue par les femmes, le fos­sé est immense, et le dépôt puis l’aboutissement d’une plainte est sou­vent un long et pénible proces­sus.

Honte et sen­ti­ment de cul­pa­bil­ité

Ahlam s’est mar­iée en 1998. Après la nais­sance de son pre­mier enfant, en 2000, les coups de son mari com­men­cent. En 2003, elle décou­vre qu’il a une rela­tion avec une autre femme. «Je lui ai dit que je ne voulais pas de cette sit­u­a­tion. Il m’a frap­pée et m’a fait hos­pi­talis­er en psy­chi­a­trie, en dis­ant que je n’avais le droit de rien faire». La vio­lence est quo­ti­di­enne, infligée par son mari, mais aus­si par sa belle-famille. «J’étais comme leur bonne et tout le monde me frap­pait», racon­te-t-elle. Ahlam se retrou­ve isolée : «Je n’avais plus d’amis. J’ai arrêté d’en avoir, je me suis ren­fer­mée sur moi-même. J’avais mon prob­lème et je ne pou­vais pas en par­ler aux autres. Ni aux hommes, ni aux femmes. Si tu leur par­les, elles vont te causer encore plus de prob­lèmes et tu auras une répu­ta­tion hor­ri­ble dans le quarti­er».

Effrayée, préoc­cupée par l’avenir de ses enfants, Ahlam envis­age la solu­tion judi­ci­aire avec pru­dence. «Je ne peux pas divorcer, car j’ai peur que mon mari ne me donne pas la pen­sion ali­men­taire, et parce qu’il va me frap­per. Il faut d’abord que je prou­ve la vio­lence pour le divorce», soupire-t-elle. En Tunisie, les femmes ont le droit de divorcer depuis 1956 et la pro­mul­ga­tion du Code du statut per­son­nel, et ont droit pour leurs enfants à une pen­sion ali­men­taire du père. Une avancée impul­sée par le prési­dent Habib Bour­gui­ba, père de l’indépendance. La loi ne prévoit pas l’obligation pour les femmes de se jus­ti­fi­er pour deman­der le divorce, mais en cas de vio­lences, le divorce dit «par préju­dice» aboutit sou­vent plus rapi­de­ment. Il per­met égale­ment aux femmes de réclamer, en plus d’une pen­sion ali­men­taire plus élevée, des dédom­mage­ments. Et dans tous les cas, aucune mesure de pro­tec­tion n’est prévue par la loi pour préserv­er les femmes des éventuelles repré­sailles de leur mari en atten­dant l’aboutissement des procé­dures.

Sen­ti­ment de cul­pa­bil­ité, honte, vul­néra­bil­ité sociale et économique, obsta­cles admin­is­trat­ifs et juridiques : les mil­i­tantes de l’ATFD, qui ont reçu, écouté et ori­en­té plus de 4000 femmes depuis 1991, con­nais­sent bien les raisons qui empêchent la plu­part des femmes vic­times de vio­lences de porter plainte. Selon une enquête nationale menée par l’Office nation­al de la famille et de pop­u­la­tion en 2011, près de la moitié des femmes tunisi­ennes ont subi des vio­lences physiques au cours de leur vie. Mais seules 18% d’entre elles ont porté plainte. «Il y a trop de silence qui entoure la vio­lence, les femmes ne se sen­tent pas autorisées à en par­ler», regrette Ahlem Bel­haj, anci­enne prési­dente de l’ATFD, actuelle­ment en charge de la com­mis­sion «Vio­lences et San­té» de l’association.

Pres­sion sociale et nor­mal­i­sa­tion de la vio­lence envers les femmes

A Tunis, l’espace d’hébergement de l’association Beity, d’une capac­ité de 30 lits et dont l’unique entrée n’a pas d’écriteau pour un max­i­mum de dis­cré­tion, reçoit depuis octo­bre 2016 des femmes «en sit­u­a­tion de vul­néra­bil­ité». Cer­taines d’entre elles se s’ont retrou­vées à la rue, par­fois avec leurs enfants, pour avoir osé porté plainte ou voulu fuir un foy­er vio­lent. Sou­vent rejetées par leur famille, sans ressources finan­cières, elles sont accom­pa­g­nées par l’association dans leurs démarch­es, et peu­vent béné­fici­er de for­ma­tions et d’aides à la recherche d’emploi.

En huit mois, la direc­trice du cen­tre, Nadia Ben­zarti, a sou­vent enten­du les mêmes mots dans la bouche des femmes vic­times de vio­lences domes­tiques : «Lorsque les femmes vien­nent, elles dis­ent “Je l’ai bien mérité”. Ou par exem­ple : “C’est parce que je n’ai pas fait le dîn­er hier soir qu’il m’a frap­pé, il a quelque part rai­son.” », se désole-t-elle. Une réac­tion due à un mécan­isme psy­chologique qui per­met de se pro­téger du trau­ma­tisme, explique cette psy­cho­logue de for­ma­tion, mais aus­si le résul­tat d’une nor­mal­i­sa­tion de la vio­lence envers les femmes.

La lutte con­tre cette banal­i­sa­tion est l’un des com­bats de Hayet Jaz­zar, avo­cate à la Cour de cas­sa­tion de Tunis, mem­bre de la Ligue tunisi­enne des droits de l’Homme (LTDH) et mil­i­tante de l’ATFD. Elle a con­seil­lé, ori­en­té et accom­pa­g­né juridique­ment des femmes vic­times de vio­lences pen­dant 25 ans, bénév­ole­ment. Attablée au café “L’Univers”, où se retrou­vent beau­coup d’activistes de la société civile, elle dénonce la pres­sion sociale que subis­sent ces femmes : «Autour d’elles, dans la famille, quand elles sont vio­len­tées, et quand elles en par­lent, on leur dit : tout le monde est vio­len­té, essaie de baiss­er un peu le ton, change ta manière de réa­gir”. Tout le monde lui con­seille de se soumet­tre encore plus ! »

L’aboutissement d’une plainte, une rareté

Les obsta­cles ne se lim­i­tent pas au cer­cle famil­ial. Au poste de police, l’accueil n’est pas celui que l’on pour­rait imag­in­er pour une vic­time de quelque crime que ce soit. «Le plus sou­vent on lui dit : “Ren­tre chez toi, tu vas empris­on­ner ton mari, ce n’est pas nor­mal”», racon­te Hayet Jaz­zar. Pour Ahlem Bel­haj, ce com­porte­ment fréquent chez les policiers est le symp­tôme d’une société où les femmes ne sont pas con­sid­érées comme des indi­vidus mais plutôt comme un élé­ment de la famille. «Son statut de citoyenne n’est rien à côté de son statut d’épouse, de fille, ou de soeur. La cohé­sion famil­iale passe au-dessus des droits des femmes, résume-t-elle. La police n’est pas syn­onyme de sécu­rité et de jus­tice. Au con­traire, la police est égale­ment le mail­lon d’une chaîne de men­aces».

Les mil­i­tantes asso­cia­tives ont ain­si con­staté que les femmes qui per­sis­taient dans leur n’étaient qu’une minorité, les autres aban­don­nant en cours de route, découragées. Najet*, 36 ans, femme au foy­er et mère de deux enfants, a décidé un jour d’août 2016 d’agir face aux vio­lences physiques quo­ti­di­ennes que lui infligeait son époux. «Je lui ai dit : Je m’en vais, ça suf­fit, je prends les enfants avec moi. Si tu voir les enfants, tu vien­dras, mais dans tous les cas je m’en vais». Najet part vivre chez son père avec son fils de 5 ans et sa fille de 3 ans. Dans la foulée, elle se rend chez un avo­cat pour entamer une procé­dure de divorce. Quelques mois plus tard, le père de ses enfants vient les emmen­er pour ce qu’elle croit être une garde comme les autres. C’était en févri­er 2017, elle ne les a pas revus depuis. «Il est par­ti en Algérie avec eux. Il les a enlevés. Je ne sais même pas où ils sont». Najet peine à retenir ses larmes. «C’est lorsque je suis allée sig­naler l’enlèvement au poste de police que j’ai réal­isé en plus que mon avo­cat n’avait pas trans­mis ma plainte au tri­bunal, des mois plus tôt. J’ai dû tout repren­dre à zéro», pour­suit, amère, la jeune femme, qui se rend régulière­ment au cen­tre d’écoute de l’ATFD.

L’histoire de Najet, abusée par son avo­cat, est courante, comme l’explique Khouloud Nsiri, chargée du pro­gramme Adela à l’association Avo­cats sans fron­tières (ASF), qui vise à amélior­er l’accès à la jus­tice des per­son­nes vul­nérables, en par­ti­c­uli­er les femmes. Selon elle, de nom­breux inter­venants du sys­tème judi­ci­aire prof­i­tent de la sit­u­a­tion des femmes vic­times de vio­lence et par­fois de leur mécon­nais­sance de leurs droits pour leur soutir­er de l’argent. « Elle est vic­time, elle a subi des atroc­ités, et là elle est manip­ulée tout au long du proces­sus… », soupire-t-elle. Et lorsqu’une affaire arrive devant le juge, par­fois au bout de plusieurs années, et sou­vent grâce à la pugnac­ité d’avocats mil­i­tants, rien n’est encore gag­né. «Il y a une ten­dance à don­ner les peines les plus légères pos­si­bles aux maris vio­lents, parce que ce qui pré­domine dans l’esprit de la loi tunisi­enne c’est le fait de préserv­er la famille, et donc préserv­er le mari, qui dans les textes est tou­jours offi­cielle­ment “le chef de famille”», explique Khouloud Nsiri.

La sol­i­dar­ité, seul espoir, en atten­dant la loi “inté­grale”

Dans ce con­texte, le rôle des asso­ci­a­tions est essen­tiel d’un bout à l’autre du proces­sus, de l’écoute active et sol­idaire à l’accompagnement juridique en pas­sant par le con­seil, le sou­tien psy­chologique, l’hébergement d’urgence lorsque c’est néces­saire. «L’État doit recon­naître sa respon­s­abil­ité pour faciliter l’accès à la jus­tice pour les femmes. Car le sen­ti­ment de réus­sir à obtenir jus­tice est déjà un remède en soi», con­clut Khouloud Nsiri. Même son de cloche du côté de Nadia Ben­zarti, de Beity : «Ce qu’on est en train de faire, nor­male­ment ça devrait être le tra­vail de l’Etat !», s’indigne-t-elle. Grâce aux pres­sions de la société civile, un nou­veau pro­jet de loi, la «loi inté­grale rel­a­tive aux vio­lences faites aux femmes», a été rédigé. En par­tie basé sur les recom­man­da­tions d’associations his­toriques comme l’ATFD, il a pour objec­tif de traiter les vio­lences faites aux femmes de façon plus com­plète, en prenant en compte les dif­férents types de vio­lences : physique, mais aus­si psy­chologique, économique… Elle prévoit égale­ment des mécan­ismes de préven­tion de la vio­lence, un ren­force­ment de la pro­tec­tion des femmes qui en sont vic­times, et des sanc­tions à l’encontre des policiers qui ten­teraient de les dis­suad­er de porter plainte.

Le pro­jet de loi répond aus­si à la néces­sité de met­tre la loi tunisi­enne en con­for­mité avec la nou­velle con­sti­tu­tion post-révo­lu­tion, adop­tée en 2014, et qui stip­ule que l’Etat tunisien «s’engage à pren­dre les mesures néces­saires pour éradi­quer la vio­lence con­tre les femmes». Adop­té en con­seil des min­istres en juil­let 2016, il aurait dû être voté au par­lement en mai 2017. Mais le texte traîne encore dans les tiroirs de l’Assemblée des représen­tants du peu­ple, et les mil­i­tantes s’impatientent. «Jusqu’à main­tenant il y a un cer­tain vide juridique. On ne recon­naît pas la vio­lence faite aux femmes comme un phénomène spé­ci­fique. Le pro­jet de loi est donc vrai­ment inno­vant en matière de lég­is­la­tion ! Et c’est urgent ! », s’exclame Ahlem Bel­haj.

Même si c’est loin d’être suff­isant. « La cause de la vio­lence envers les femmes c’est la men­tal­ité misog­y­ne et patri­ar­cale qui règne en Tunisie, s’exclame Hayet Jaz­zar. Il faut édu­quer, sen­si­bilis­er. » Le com­bat des asso­ci­a­tions ne s’arrêtera pas avec la nou­velle loi.

*Les prénoms ont été mod­i­fiés à la demande des femmes pour des raisons de sécu­rité.

Perrine Massy et Timothée Vinchon

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